jeudi 8 mars 2012

Angers : La cour d'appel donne raison à Rue89 qui peut republier son article

Pour la première fois depuis sa fondation, Rue89 avait du, en novembre, retirer un article à la suite d’une décision de justice en référé à Angers. Cette décision sans précédent a été annulée en appel vendredi, et Rue89 peut donc republier l’article en question.
Au cœur du débat, un article portant sur l’introduction de pratiques associées à des mouvements susceptibles de dérives sectaires dans le cadre du centre de cancérologie d’Angers. Signé par Nicolas de la Casinière, un journaliste chevronné basé à Nantes, l’article a fait l’objet d’une demande de dépublication en référé à Angers, de la part de Mme Pascale Jeannin, immunologue, et par le centre de cancérologie.
La décision en première instance avait surpris par sa gravité, la dépublication étant la mesure la plus grave pour un média. D’autant plus qu’en référé, il n’est pas question de débattre du fond de l’affaire, ce qui sera le cas dans quelques mois, puisqu’une autre plainte suit son cours contre Rue89 et l’auteur de l’article.

La cour d’appel a annulé cette décision contestable, une position sage qui constitue une indéniable victoire pour la liberté de la presse, évitant un précédent fâcheux.
En attendant, nous avons donc remis en ligne cet article, comme nous y autorise l’arrêt de la cour d’appel d’Angers, qui a assorti sa décision d’une condamnation de Mme Jeannin et du centre de cancérologie à payer 1 000 euros chacun de frais de justice. Nous laissons parallèlement, à titre documentaire, l’ordonnance de référé désormais caduque.
Rue89, défendu dans cette affaire par Me Antoine Comte, se félicite de cet arrêt qui laisse désormais le débat porter sur le fond.
Source : Rue89, 4 mars 2012,
http://rue89.nouvelobs.com/2012/03/04/la-cour-dappel-dangers-donne-raison-rue89-qui-peut-republier-son-article-229891