vendredi 31 mai 2013

Angers - Une affaire de plagiat devant la cour d’appel

A Angers, un ostéopathe spécialiste des plantes amazoniennes reproche à un commerçant d’avoir repris des passages de ses livres pour vendre des alicaments.

Par Josué JEAN-BART

Devant la cour d’appel d’Angers, deux hommes, deux avocats et un livre. Enjeu de cette audience, le Guide de la phyto-aromathérapie. Ouvrage dont Guy R. assure  reconnaitre de larges passages: ils ressemblent étrangement à ses livres. Le 27 avril 2004, cet ostéopathe angevin à la retraite décide de déposer plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d’instruction pour contrefaçon de deux de ses livres : le Guide de la phyto-diététique publié en 1996 et l’introduction à la phytothérapie amazonienne, paru en 1991 et réédité en 1993.

Une version téléchargeable gratuitement est même découverte sur un site internet. L’ostéopathe est en litige avec son propriétaire. Qui est renvoyé à l’issue de l’instruction, devant le tribunal correctionnel d’Angers. Et condamné le 1er février dernier, à retirer le livre de la vente et du site. Il doit en outre s’acquitter de près de 19 000 € de dommages et intérêts.

L’affaire revenue hier devant la cour d’appel d’Angers, est complexe. D’abord parce que, pour établir l’infraction, il faut s’assurer de la contrefaçon. Sur ce sujet, Me Philippe Goupille, avocat du plaignant, n’a aucun doute. « Il a beaucoup œuvré dans le domaine des plantes médicinales. C’est une référence dans l’ostéopathie, dans sa connaissance des plantes d’Amazonie, il est passionné. Il a fait trois voyages. »

Comment ces ouvrages ont-ils pu être récupérés ? « Le guide a été édité par une société qui commercialise des produits naturels, insiste le conseil. Elle a été liquidée. » Au gré des reprises, elle a fini entre les mains du prévenu. Le commerce, pas les œuvres. « A aucun moment, il n’est indiqué qu’elles sont reprises avec le fond. » Le but de l’opération serait simple : bradé, le guide servirait principalement à vendre les alicaments.

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Source : Ouest-France, Angers, 31 mai 2013
http://www.ouest-france.fr/une-affaire-de-plagiat-devant-la-cour-dappel-1458484