jeudi 5 juin 2014

Biodynamie - Olivier Cousin en partie relaxé

Le vigneron angevin a été relaxé du chef de pratiques trompeuses mais reconnu coupable d'avoir utilisé le mot Anjou. Il a été dispensé de peine mais devra verser 1 € à la Fédération viticole et à l'INAO.
Cette fois, Olivier Cousin n'a pas
pu en parler à son cheval à sa
sortie du Palais de justice. Venu
sans son fidèle compagnon de travail, c'est avec son épouse et deux
amis qu'il s'est félicité de la décision
du tribunal correctionnel. « Les juges
ont dit que je n'ai trompé personne », a-t-il expliqué, visiblement soulagé.
« Il a gagné son procès en absurdie » estime, dans un communiqué, son Me Eric Morain, qui l'assistait lors de l'audience du 5 mars dernier.
Le vigneron de Martigné-Briand a bénéficié d'une « très large relaxe », a commenté Pascal Rouiller qui représentait l'avocat parisien du « paysan angevin », selon l'expression qu'utilise désormais Olivier Cousin sur ses bouteilles pour remplacer le mot Anjou, dont la Fédération viticole de l'Anjou et de Saumur s'estime propriétaire au titre de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) accordée en 1936. Une AOC Anjou qu'Olivier Cousin a produite lui aussi, entre 1987 et 2005, jusqu'au jour où il a décidé de faire cavalier seul, jusqu'à faire, par dérision, une « Appellation Olivier Cousin ».
Le Tribunal a reconnu Olivier Cousin coupable d'avoir joué avec les mots, mais il l'a dispensé de peine car le vigneron a rectifié le tir depuis, en supprimant sur ses bouteilles les mots Anjou et domaine. Il devra cependant verser 1 € de dommages et intérêts à chaque partie civile : la Fédération viticole et l'Institut national de l'origine et de la qualité (1NAO). Plus 600 € à chacune pour les frais de justice.
Source : Courrier de l’Ouest, 5 juin 2014
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 Peine clémente pour le viticulteur bio

Cultivateur biodynamique, Olivier Cousin était poursuivi pour des problèmes d'étiquettes. En partie relaxé, il est dispensé de peine.

Olivier Cousin arbore un sourire discret à la sortie du tribunal correctionnel d'Angers. Tout comme Me Na- thalie Valade, l'avocate de la Fédération viticole de l'Anjou et de Saumur. Tous les deux s'opposaient sur le conditionnement des' bouteilles du vigneron.
Sur une plainte de la Fédération, ce viticulteur de Martigné-Briand (Maine-et-Loire), qui travaille avec des chevaux et défend la production biodynamique, est épingle lors d'un contrôle de la Répression des fraudes. Parmi les infractions, l'utilisation des termes « AOC », « Domaine » ou « Propriété ».
Lors de l'audience, début mars, Olivier Cousin revendique son droit à la différence, avec sa production « sans sulfites, ni sucres ajoutés ». Son avocat, Me Morain, évoque « des mots confisqués ». Quant au représentant de la Fédération viticole, Me Fouquet, il n'hésite pas à comparer les méthodes du prévenu à celle d'un « braconnier ».
 Le procureur Christophe Valissant estime, lui, que le viticulteur se trouve « en affrontement total avec la réglementation ».
Le tribunal rejette le délit de tromperie, mais reconnaît les manquements sur l'étiquetage. Il dispense de peine Olivier Cousin, qui a cessé ces pratiques. Et octroie un euro pour chacun des deux plaignants, Fédé- ration viticole et Institut national des appellations d'origine.
« Cette décision consacre la liberté de cultiver autrement », se réjouit Me Morain. « On ne peut pas utiliser l'appellation Anjou comme on le souhaite », note, de son côté, Me Valade. « Ce n'est pas le tribunal qui peut résoudre des problèmes comme ça », sourit le vigneron. Bref, tout le monde a gagné.
Josué JEAN-BART
Source : Ouest-France, 6 juin 2014

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